Identification :
Nom du responsable : Boquet (Nom d'auteur Beauquai sur le site)
Prénom du responsable : Jean-Paul
Adresse : 2 rue des Châtaigniers
Code postal : 33990
Ville : Hourtin
Pays : France
Téléphone :
+33 6 02 596 479
Email :
jp.beauquai@jevaisbienmieux.com
Conditions générales de vente :
Le
site
jevaisbienmieux.com
est
la
propriété
de
Jean-Paul
Boquet
(ci
après
dénommé
"LE
VENDEUR")
en
sa
totalité,
ainsi
que
l'ensemble
des
droits
y
afférents.
Toute
reproduction,
intégrale
ou
partielle,
est
systématiquement
soumise
à
l'autorisation
de
son
propriétaire.
Toutefois,
les
liens
hypertextes
vers
les
sites
susnommés
sont
autorisés
sans
demandes
spécifiques.
1. Acceptation des conditions
Le
client
reconnaît
avoir
pris
connaissance,
au
moment
de
la
passation
de
commande,
des
conditions
particulières
de
vente
énoncées
sur
cette
page
et
déclare
expressément
les
accepter
sans
réserve.
Les
présentes
conditions
générales
de
vente
régissent
les
relations
contractuelles
entre
LE
VENDEUR
et
son
client,
les
deux
parties
les
acceptant
sans
réserve.
Ces
conditions
générales
de
vente
prévaudront
sur
toutes
autres
conditions
figurant
dans
tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
2. Produits
Les
photographies
et/ou
dessins
illustrant
les
produits
(livres
ou
logiciels),
n'entrent
pas
dans
le
champ
contractuel,
sauf
mention
particulière
sur
la
fiche
produit.
Si
des
erreurs
s'y
sont
introduites,
en
aucun
cas
la
responsabilité
du
VENDEUR
ne
pourra
être
engagée.
Le
client
s'engage
à
ne
pas
reproduire,
copier,
donner,
revendre,
proposer
à
des
fins
commerciales
les
produits
qu'il
achète
sur
ce
site.
Toute
reproduction
à
des
fins
commerciales constituera une contrefaçon, et sera systématiquement suivie de poursuites.
3. Commande
Les
systèmes
d'enregistrement
automatique
sont
considérés
comme
valant
preuve,
de
la
nature,
du
contenu
et
de
la
date
de
la
commande.
LE
VENDEUR
confirme
l'acceptation
de
sa
commande
au
client
à
l'adresse
mail
que
celui-ci
aura
communiqué.
La
vente
ne
sera
conclue
qu'à
compter
de
la
confirmation
de
la
commande.
LE
VENDEUR
se
réserve
le
droit
d'annuler
toute
commande
d'un
client
avec
lequel
existerait
un
litige
relatif
au
paiement
d'une
commande
antérieure.
Les
informations
énoncées
par
l'acheteur,
lors
de
la
prise
de
commande
engagent
celui-ci
:
en
cas
d'erreur
dans
le
libellé
des
coordonnées
du
destinataire,
le
vendeur
ne
saurait
être
tenu
responsable
de
l'impossibilité
dans
laquelle
il
pourrait être de livrer le produit.
4. Livraison
Après
confirmation
de
commande,
LE
VENDEUR
s'engage
à
livrer
toutes
les
références
commandées
par
l'acheteur
en
lui
fournissant
un
LIEN
DE
TELECHARGEMENT,
et
ce
dans
un
délai
maximum
de
48h
ouvrées,
à
compter
du
mail
confirmant
la
réception
de
la
commande, sauf Week-ends et jours fériés.
Tous
les
produits
proposés
à
ses
clients
par
LE
VENDEUR
sont
livrés
en
téléchargement
sauf
stipulation
contraire
SUR
le
bon
de
commande.
Il
est
possible
d'étudier
la
possibilité
d'envoyer
un
exemplaire
du
produit
acheté
par
la
poste,
mais
cela
ne
constitue
en
rien
une
obligation
contractuelle
de
la
part
du
VENDEUR.
Dans
le
cas
d'une
livraison
par
la
poste,
des
frais
d'envoi
et
de
confection
du
produit
(impression
et/ou
gravure
et
emballage)
correspondant
à
10
%
du
prix
de
vente
affiché
seront
facturés
en
plus
(Nous
contacter
pour les conditions).
Pour
les
livraisons
physiques
hors
de
la
France
métropolitaine
le
client
s'engage
à
régler
toutes
les
taxes
dues
à
l'importation
de
produits,
droit
de
douane,
taxe
sur
la
valeur
ajoutée,
et
toutes
autres
taxes
dues
en
vertu
des
lois
du
pays
de
réception
de
la
commande.
Toutes
les
commandes
passées
au
VENDEUR
sont
destinées
à
l'usage
personnel
des
clients.
Les
clients
ou
les
destinataires
des
produits
s'interdisent
toute
revente
partielle
ou
totale
des
produits,
ainsi
que
la
revente
de
copie.
LE
VENDEUR
se
dégage
de
fait
de
toute
responsabilité
juridique
si
l'acquittement
des
taxes
n'était
pas
effectuée
par
le
client.
En
cas
de
livraison
physique,
les
retards
éventuels
du
fait
des
délais
postaux
ne
donnent
pas
le
droit
à
l'acheteur
de
réclamer
des
dommages
et
intérêts.
Le
client
veillera
particulièrement
à
lire
la
notice
d'emploi
et
les
précautions
d'emploi
qui
lui
sont
fournies.
En
cas
de
défauts
apparents,
l'acheteur
bénéficie
du
droit
de
retour
dans
les
conditions
prévues
dans
ce
document.
Sont
considérés
comme
cas
de
force
majeure
déchargeant
le
vendeur
de
son
obligation
de
livrer,
la
guerre,
l'émeute,
l'incendie,
les
grèves,
les
accidents
et
l'impossibilité
d'être
approvisionnés.
Les
marchandises
voyagent
toujours
aux
risques
et
périls
du
destinataire.
Vérifiez
toujours
votre
colis
à
l'arrivée.
Vous
disposez
d'un
délai
de
48
heures
pour
faire
d'éventuelles
réserves
auprès
du
transporteur
en cas de manquant ou de dégradation.
5. Rétractation
Le
client
dispose
d'un
délai
pour
se
faire
une
opinion
du
produit
commandé
à
l'issue
duquel
il
pourra
en
demander
le
remboursement
par
mail
envoyé
à
cette
adresse
:
Cliquez
ICI
Ce
délai
est
de
30
jours
francs
(à
compter
de
la
date
de
réception
des
articles),
sauf
mention
particulière
sur
la
page
de
vente
(délai
plus
long,
mais
jamais
inférieur
à
30
jours).
En
cas
d'échange
ou
de
remboursement
d'une
commande
reçue
par
la
Poste,
le
client
est
tenu
de
renvoyer
le(les)
article(s)
neuf(s)
dans
son(leurs)
emballage(s)
d'origine,
intact,
accompagné
de
tous
les
accessoires
éventuels,
notices
d'emploi
et
documentations
(sauf
mention contraire sur la page de vente) à l'adresse suivante :
Jean-Paul Boquet - 2 rue des Châtaigniers - 33990 Hourtin - France
Dans
le
cas
d'une
demande
de
remboursement
d'un
produit
reçu
par
voie
de
téléchargement,
le
client
doit
indiquer
dans
l'email
de
rétractation
qu'il
s'engage
sur
l'honneur
à
supprimer
le
produit
de
son
ordinateur,
ainsi
que
de
tous
les
supports
sur
lesquels
il
aurait
pu
en
faire
des
copies
de
sauvegarde
(CD-Rom,
disquette,
clef
USB,
disque
dur
externe,
espace
de
stockage
Internet),
sauf
mention
contraire
explicite
sur
la
page de vente.
En
cas
d'exercice
du
droit
de
rétractation,
LE
VENDEUR
est
tenu
au
remboursement
des
sommes
versées
par
le
client,
sans
frais,
à
l'exception
des
frais
de
retour
éventuels
par
poste. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 15 jours.
6. Prix
Le
prix
est
exprimé
en
euros.
S'il
y
a
des
frais
de
transport
en
sus
-non
compris
les
dispositions
particulières
énoncées
au
paragraphe
5-,
ils
sont
obligatoirement
indiqués
au
moment
de
régler.
Le
prix
indiqué
dans
la
confirmation
de
commande
est
le
prix
définitif,
exprimé
toutes
taxes
comprises
et
incluant
la
TVA
pour
la
France
et
les
pays
de
la
CEE.
Ce
prix
comprend
le
prix
des
produits
et
éventuellement
les
frais
de
manutention,
d'emballage
et de conservation des produits, les frais de transport et de mise en service.
7. Paiement
Le
prix
facturé
au
client
est
le
prix
indiqué
sur
la
confirmation
de
commande
adressée
par
LE
VENDEUR.
Le
prix
des
produits
est
payable
au
comptant
le
jour
de
la
commande
effective. Le paiement peut s'effectuer de 2 manières différentes :
a) Par carte bancaire portant le sigle CB.
Le
serveur
utilisé
par
LE
VENDEUR
pour
le
traitement
des
cartes
bancaires
est
celui
de
PAYPAL.
La
commande
validée
par
le
client
ne
sera
considérée
effective
que
lorsque
les
centres
de
paiement
bancaire
concernés
auront
donné
leur
accord.
En
cas
de
refus
des
dits
centres,
la
commande
sera
automatiquement
annulée
et
le
client
prévenu
par
courrier
électronique.
b) Par virement Paypal
Ce
mode
de
paiement
nécessite
que
le
client
ait
déjà
un
compte
Paypal.
La
commande
validée
par
le
client
ne
sera
considérée
effective
que
lorsque
Paypal
aura
donné
son
accord
sur
le
transfert
des
fonds.
En
cas
de
refus
du
règlement
par
Paypal,
la
commande
sera
automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.
Par
ailleurs,
quelque
soit
le
mode
de
règlement,
LE
VENDEUR
se
réserve
le
droit
de
refuser
toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
8. Litiges
Le
présent
contrat
est
soumis
au
droit
français.
LE
VENDEUR
ne
peut
être
tenu
pour
responsable
des
dommages
de
toute
nature,
tant
matériels
qu'immatériels
ou
corporels,
qui
pourraient
résulter
d'un
mauvais
fonctionnement
ou
de
la
mauvaise
utilisation
des
produits
commercialisés.
Il
en
est
de
même
pour
les
éventuelles
modifications
des
produits
résultant
des
fabricants.
La
responsabilité
du
VENDEUR
sera,
en
tout
état
de
cause,
limitée
au
montant
de
la
commande
et
ne
saurait
être
mise
en
cause
pour
de
simples
erreurs
ou
omissions
qui
auraient
pu
subsister
malgré
toutes
les
précautions
prises
dans
la
présentation
des
produits.
En
cas
de
difficultés
dans
l'application
du
présent
contrat,
l'acheteur
a
la
possibilité,
avant
toute
action
en
justice,
de
rechercher
une
solution
amiable
notamment
avec
l'aide
d'une
association
professionnelle
de
la
branche,
d'une
association
de
consommateurs
ou
de
tout
autre
conseil
de
son
choix.
Il
est
rappelé
que
la
recherche
de
la
solution
amiable
n'interrompt
pas
le
"bref
délai"
de
la
garantie
légale,
ni
la
durée
de
la
garantie
contractuelle.
Il
est
rappelé
qu'en
règle
générale
et
sous
réserve
de
l'appréciation
des
Tribunaux,
le
respect
des
dispositions
du
présent
contrat
relatives
à
la
garantie
contractuelle
suppose
que
l'acheteur
honore
ses
engagements
financiers
envers
le
vendeur.
Les
réclamations
ou
contestations
seront
toujours
reçues
avec
bienveillance
attentive,
la
bonne
foi
étant
toujours
présumée
chez
celui
qui
prend
la
peine
d'exposer
ses
situations.
En
cas
de
litige,
le
client
s'adressera
par
priorité
à
l'entreprise
pour
obtenir
une
solution amiable.
9. Garantie
Dans
tous
les
cas,
LE
VENDEUR
ne
pourra
être
tenu
pour
responsable
du
respect
des
dispositions
réglementaires
et
législatives
en
vigueur
dans
le
pays
de
réception.
La
responsabilité
du
VENDEUR
est
systématiquement
limitée
à
la
valeur
du
produit
mis
en
cause,
valeur
a
sa
date
de
vente
et
ce
sans
possibilités
de
recours
envers
la
marque
ou
la
société
productrice
du
produit.
En
toute
hypothèse,
le
client
bénéficie
de
la
garantie
légale
d'éviction
et
des
vices
cachés
(Art.1625
et
suivants
du
Code
Civil).
A
la
condition
que
l'acheteur
fasse
la
preuve
du
défaut
caché,
le
vendeur
doit
légalement
en
réparer
toutes
les
conséquences
(art.1641
et
suivants
du
code
civil)
;
si
l'acheteur
s'adresse
aux
tribunaux,
il
doit
le
faire
dans
un
"bref
délai"
à
compter
de
la
découverte
du
défaut
caché
(art.1648 du code civil).
10. Informations légales
Le
renseignement
des
informations
nominatives
collectées
aux
fins
de
la
vente
à
distance
est
obligatoire,
ces
informations
étant
indispensables
pour
le
traitement
et
l'acheminement
des
commandes,
l'établissement
des
factures
et
contrats
de
garantie.
Le
défaut
de
renseignement
entraîne
la
non
validation
de
la
commande.
Conformément
à
la
loi
"
Informatique
et
Libertés
",
le
traitement
des
informations
nominatives
relatives
aux
clients
a
fait
l'objet
d'une
déclaration
auprès
de
la
Commission
Nationale
de
l'Informatique
et
des
Libertés
(CNIL).
Le
client
dispose
(article
34
de
la
loi
du
6
janvier
1978)
d'un
droit
d'accès,
de
modification,
de
rectification
et
de
suppression
des
données
le
concernant,
qu'il
peut
exercer
auprès
du
VENDEUR.
De
plus,
LE
VENDEUR
s'engage
à
ne
pas
communiquer,
gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à des tiers.
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Conditions Générales de Vente